Marque expirée - Marque en non vigueur

PECHE D'AMOUR
GITEAU CHRISTIAN, LUCIEN, FRANÇOIS PARTICULIER

Numéro de dépôt :
1376370
Date de dépôt :
28/07/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/07/2016
PECHE D\'AMOUR de GITEAU CHRISTIAN

Présentation de la marque PECHE D'AMOUR

Déposée le 28 juillet 1986 par GITEAU CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PECHE D'AMOUR »

Le déposant est GITEAU CHRISTIAN, LUCIEN, FRANÇOIS PARTICULIER domicilié(e) 9, ALLÉE DU SÉQUOIA,44700 ORVAULT (dossier no 2324667) - 44700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GITEAU CHRISTIAN domicilié(e) 9, ALLÉE DU SÉQUOIA,44700 ORVAULT (dossier no 2324667) - 44700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PECHE D'AMOUR est expirée depuis le 28 juillet 2016.


GITEAU CHRISTIAN, LUCIEN, FRANÇOIS PARTICULIER - 9, ALLÉE DU SÉQUOIA,44700 ORVAULT (dossier no 2324667) - 44700 - France


GITEAU CHRISTIAN - 9, ALLÉE DU SÉQUOIA,44700 ORVAULT (dossier no 2324667) - 44700 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489087 - Publication au BOPI 2009-01-07

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2006 n°2324667 - Publication au BOPI 2006-10-05

Renouvellement sans limitation n°2071894 - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 3 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515027 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 15 juillet 2010 - Concession de licence n°532172 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-07-15

Inscription le 15 juillet 2010 - Résiliation de licence n°532171 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-07-15

Chaussures, tous articles chaussants. Vêtements, tous produits vestimentaires non compris dans d'autres classes.